Document d'orientation : exigences de soumission pour la justification de conformité pour les véhicules légers, les camions légers, les véhicules à passagers de capacité moyenne et les véhicules lourds des classes 2b et 3 en regard du règlement sur les émissions des véhicules routiers et de leurs moteurs et le règlement sur les émissions de gaz à effet de serre des automobiles à passagers et des camions légers pris en vertu de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999).
Document d'orientation : exigences de soumission pour la justification de conformité pour les véhicules légers, les camions légers, les véhicules à passagers de capacité moyenne et les véhicules lourds des classes 2b et 3 en regard du règlement sur les émissions des véhicules routiers et de leurs moteurs et le règlement sur les émissions de gaz à effet de serre des automobiles à passagers et des camions légers pris en vertu de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999).
Exigences de soumission pour la justification de conformité pour les véhicules légers, les camions légers, les véhicules à passagers de capacité moyenne et les véhicules lourds des classes 2b et 3 en regard du règlement sur les émissions des véhicules routiers et de leurs moteurs et le règlement sur les émissions de gaz à effet de serre des automobiles à passagers et des camions légers pris en vertu de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)
- 1 ressource en ligne (58 pages)
Diffusé par le Programme des Éditions et Services de dépôt du gouvernement du Canada (Liste hebdomadaire des acquisitions 2020-48). Publié aussi en anglais sous le titre : Guidance document : submission requirements for evidence of conformity for light-duty vehicles, light-duty trucks, medium-duty passenger vehicles and heavy-duty class 2b and 3 vehicles in relation to the on-road vehicle and engine emission regulations and the passenger automobile and light truck greenhouse gas emission regulations made under the Canadian Environmental Protection Act, 1999.
Comprend des références bibliographiques.
Accès en ligne sans restrictions.
Monographie électronique en format PDF.
9780660353265 0660353261
20200409395 can
Motor vehicles--Environmental aspects--Canada.
Motor vehicles--Motors--Exhaust gas--Standards--Canada.
Véhicules automobiles--Aspect de l'environnement--Canada.
Véhicules automobiles--Moteurs--Gaz d'échappement--Normes--Canada.
629.28
En14-416/1-2020F-PDF
Diffusé par le Programme des Éditions et Services de dépôt du gouvernement du Canada (Liste hebdomadaire des acquisitions 2020-48). Publié aussi en anglais sous le titre : Guidance document : submission requirements for evidence of conformity for light-duty vehicles, light-duty trucks, medium-duty passenger vehicles and heavy-duty class 2b and 3 vehicles in relation to the on-road vehicle and engine emission regulations and the passenger automobile and light truck greenhouse gas emission regulations made under the Canadian Environmental Protection Act, 1999.
Comprend des références bibliographiques.
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9780660353265 0660353261
20200409395 can
Motor vehicles--Environmental aspects--Canada.
Motor vehicles--Motors--Exhaust gas--Standards--Canada.
Véhicules automobiles--Aspect de l'environnement--Canada.
Véhicules automobiles--Moteurs--Gaz d'échappement--Normes--Canada.
629.28
En14-416/1-2020F-PDF
